Conditions générales de vente
Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par KITSOL ;ste Sologene dont le siège social est à Le fenouiller ci-après dénommée "Sologene" et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de sologene dénommée ci-après " l’acheteur ".

1. Objet
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre sologene et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de sologene, que l’acheteur soit professionnel ou consommateur.
L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.
Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par sologene.
Sologene se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

2. Caractéristiques des biens proposés
Les produits offerts sont ceux qui figurent sur le site de sologene. Ces produits sont offerts dans la limite des stocks disponibles.
Certains produits en vente contiennent des substances dangereuses et ne doivent être appliqués que dans le cadre défini dans nos instructions d'utilisation. Le client se devra de respecter les précautions d'emploi.
Nos produits sont utilisés sous la seule responsabilité de l’acquéreur, qui est tenu de vérifier au préalable les conditions d’utilisation mentionnées sur la notice, l’étiquette ou tout autre document d’accompagnement, et de respecter la réglementation en vigueur. En cas d’utilisation et de mise en œuvre sans respect de nos consignes, notre responsabilité ne pourrait être engagée pour toute perte, dommage ou malfaçon pouvant en résulter.
Les photographies du site sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.

3. Tarifs
Les prix figurant sur le site internet sont des prix TTC en euro.
sologene se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site internet le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.
Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de transport et de livraison pour autant qu’elles aient lieu dans les zones géographiques prévues ci-après.

4. Aire géographique
La vente en ligne des produits et services présentés sur le site est uniquement réservée aux acheteurs qui résident en France Métropolitaine et pour des livraisons requises dans ces zones géographiques.

5. Commandes
L’acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :
–remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées;
–remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits choisis;
–valider sa commande après l’avoir vérifiée;
–effectuer le paiement dans les conditions prévues;
–Confirmer sa commande.
La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

6. Modalités de paiement
Le prix est exigible à la commande.
Par chèque bancaire ou postal :
Les paiements par chèque bancaire ou postal sont autorisés jusqu’à un montant maximum TTC (toutes taxes comprises) de 1000 € (mille euros) frais de transport compris. Au-delà la société sologene demande au Client de procéder à un règlement par virement.
La commande du Client est alors réservée pendant 7 (sept) jours. Au delà de ce délai, sans réception du chèque du montant total de la commande, elle sera automatiquement annulée.
La commande ne sera traitée qu'à réception du chèque du Client et après validation de ce dernier (c'est-à-dire qu'après réception de l'avis d'encaissement effectif de votre chèque sur le compte bancaire de la société sologene, dont le délai moyen constaté est de 14 jours)
Libellez votre chèque à l'ordre de sologene et indiquez au dos de manière lisible votre numéro de commande.
Envoyez-le avec le bon de commande que vous aurez pris soin d'imprimer à l'adresse suivante :

Sologene
11 rue du ruisseau
85800 le fenouiller

Par virement bancaire :
Une fois la commande passée avec l'option paiement par virement, le Client devra adresser son virement aux coordonnées bancaires qui lui seront indiquées sur le RIB qui lui sera envoyé par mail.
Dès enregistrement du règlement, un mail sera adressé au Client et sa commande sera traitée.

Important: Il appartient au Client d’indiquer son numéro de commande dans l'objet du virement, afin que le Service Client puisse rapidement identifier, valider et envoyer la commande

7. Rétractation
Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de sept jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour. Les marchandises doivent être renvoyées dans leur emballage d'origine non ouvert dans les trois (3) jours ouvrables après notification par le consommateur qu'il souhaite renoncer a l'achat. Les risques en cas de perte, vol, détérioration ou destruction lors du renvoi sont à charge du Consommateur. Nous rembourserons votre commande dés la réception de celle-ci.
Passé ce délai, aucune commande ne pourra être annulée ou modifiée par le Consommateur sans l'accord écrit de sologene et moyennant paiement de frais d'annulation ou de modification.

8. Expédition/Livraisons
Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue.
Les risques sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de sologene. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de quarante-huit (48) heures à compter de la livraison.

9. Délais de livraison :
Si le produit est en stock, la livraison se fera dans les 15 jours à réception du paiement. En cas de rupture de stock sologene en informera l'acheteur et dans ce cas prévoir un délai de 15 à 30 jours.
Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé.

10. Garantie
Garantie d’un an à la date de la facture contre tous défauts de matière première. Notre société ne pourrait être rendue responsable des anomalies dues à une mauvaise utilisation.
En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné a sologene qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera.
Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par voie postale  à l’adresse suivante : SOLOGENE 11 rue du ruisseau 85800 le fenouiller dans le délai de trente jours de la livraison.

11. Responsabilité
Sologene, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

12. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site de sologene sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de sologene.
Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.
Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de sologene

13. Données à caractère personnel
Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé.
Sologene se réserve le droit de collecter des informations sur les acheteurs y compris en utilisant des cookies, et, s’il le souhaite, de transmettre à des partenaires commerciaux les informations collectées.
Les acheteurs peuvent s’opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant à sologene. De même, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978.

14. Archivage - Preuve
Sologene archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil.
Les registres informatisés de sologene seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

15. Règlement des litiges
Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française.
En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Vendée, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.